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Qu’est-ce que la planification patrimoniale?

La planification patrimoniale est l’art de planifier et de structurer votre patrimoine tout en le constituant, en le préservant et, afin de le transmettre à la génération suivante, en veillant à l’optimisation fiscale.

La planification patrimoniale associe planification fiscale, protection du patrimoine, planification successorale et transmission d’entreprise familiale, et s’applique à l’ensemble de votre fortune à travers le monde. Un bon family office vous fournira des services de planification patrimoniale adaptés.

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Une fortune importante est toujours menacée

Dans un monde qui ne cesse d’évoluer, il devient de plus en plus important de pouvoir compter sur des services élaborés de planification patrimoniale. Les familles fortunées se sont internationalisées au cours des dernières décennies. Souvent, les enfants ou d’autres membres des familles concernées vivent, étudient ou se marient dans différents pays. Les divorces et les deuxièmes, voire troisièmes, mariages sont toujours plus nombreux, et la jeune génération a souvent un point de vue très différent sur la fortune issue de la génération précédente. Dans la plupart des pays, la protection de la vie privée devient de plus en plus problématique, et un nombre croissant de gouvernements prennent des mesures d’austérité, examinant scrupuleusement la situation des personnes fortunées.

« De nombreuses situations peuvent survenir et mettre en péril votre patrimoine »

En résumé, de nombreuses situations susceptibles de mettre votre fortune en péril peuvent intervenir et, dans le cas de grandes familles, ces menaces peuvent même surgir dans plusieurs pays simultanément. En l’absence d’une planification appropriée, votre patrimoine familial risque de ne pas croître autant qu’il le pourrait, et votre fortune pourrait même disparaître à terme, ou se trouver menacée pour diverses raisons.

Ainsi, la mise en place de structures de planification patrimoniale appropriées et conformes aux réglementations peut permettre de neutraliser la plupart de ces menaces. C’est pourquoi la structuration patrimoniale constitue le cœur de métier d’un multi-family office (et d’un single-family office) et apparaît comme l’une des principales raisons pour lesquelles une famille fortunée devrait faire appel aux services d’un family office.

Votre fortune peut disparaître en l’espace de trois générations

La fortune est souvent générée par une seule génération. Cependant, des études montrent qu’en l’absence d’une planification adéquate, cette fortune disparaît entièrement au cours des trois générations suivantes. La transmission de la fortune à la génération suivante dans le cadre d’une succession implique souvent sa répartition entre plusieurs personnes, ce qui a automatiquement pour effet de réduire les actifs détenus par chaque personne.

Différents impôts tels que l’impôt sur la fortune, les droits de succession et l’impôt sur le revenu (en France / Canada) peuvent notamment grever votre patrimoine de façon considérable. Il existe également des menaces d’ordre réglementaire et juridique et, dans certains pays, la multiplication des risques politiques, religieux, économiques et d’instabilité doit également être prise en compte. Il est ainsi possible de trouver le family office qui vous aidera à minimiser ces risques et à sauvegarder votre fortune pour la transmettre à la génération suivante.Randonnée en famille sur une montagne

Les menaces potentielles pesant sur votre patrimoine

Les menaces susceptibles de peser sur votre patrimoine familial incluent également le risque de gel des actifs en cas de décès, de conflits entre époux ou de litige sur la dévolution de votre succession. Les raisons non financières justifiant la mise en place d’une solution de planification patrimoniale sont notamment le souci d’éviter d’éventuels conflits quant au contrôle de l’entreprise familiale (voir également la section Gouvernance familiale), mais aussi de protéger votre vie privée ou votre réputation, ou encore d’assurer la sécurité de votre famille. Il s’agit là de questions que les familles fortunées auraient intérêt à considérer le plus tôt possible. Toutefois, dans la pratique, nous avons pu constater que ces types de problématiques de planification patrimoniale sont malheureusement traités souvent trop tard.

Structures de planification patrimoniale

Ces menaces potentielles soulignent combien il est important pour les familles fortunées (internationales) de structurer leur patrimoine, de manière aussi efficiente que possible du point de vue fiscal notamment. Une structure typique de planification patrimoniale comprend les éléments suivants:

Planification personnalisée

Le family office ne mettra pas nécessairement ces structures en place séparément: souvent, elles s’inscriront dans un ensemble complexe. Certaines structures seront mieux adaptées pour aider à la constitution de votre fortune et d’autres seront plus appropriées pour sa transmission aux générations suivantes. Structurer son patrimoine via une juridiction disposant d’un accord de protection des investissements avec le pays dans lequel les avoirs sont investis peut également apporter à la famille des avantages supplémentaires.

Il est déjà arrivé que des solutions de planification patrimoniale aient été recommandées et mises en place par des gérants de fortune ou des trustees sans consultation préalable d’experts, notamment en droit (fiscal). Il se peut que cette pratique n’ait guère posé de problèmes dans le passé, mais ce n’est plus le cas dans le contexte actuel. En effet, face au durcissement de la réglementation et alors que l’attention des autorités se concentre de plus en plus sur les avoirs non déclarés et les personnes fortunées, il est extrêmement important que votre patrimoine soit structuré de manière conforme aux réglementations fiscales et à la législation. Dans le cas contraire, une partie considérable de la fortune de votre famille pourrait être mise en péril, et toute structure de planification patrimoniale non conforme pourrait elle-même devenir une menace pour votre fortune.

Les multi-family offices proposent-ils tous des services de planification patrimoniale?

Selon nous, il est important que le multi-family office auquel vous faites appel dispose en interne d’une expertise en matière de planification patrimoniale ou collabore avec des experts externes hautement qualifiés. Il arrive souvent qu’un family office revendique une expertise en la matière, ce qui ne signifie pas nécessairement qu’il dispose effectivement des compétences et des qualifications appropriées, et ce dans la mesure où la mise en place de solutions rigoureuses de planification patrimoniale devient chaque année plus difficile.

Si vous n’êtes pas intéressé par des services de planification patrimoniale, il pourrait être préférable de faire appel à un family office qui ne dispose pas en interne de spécialistes en la matière, sachant que les honoraires relatifs à ces services sont souvent élevés.Discussion d'affaires

En quoi pouvons-nous vous aider?

Discussion d'affaires

FOSS Family Office Advisory fait partie du département de planification patrimoniale de l’Union Bancaire Privée, UBP SA. Nous serons heureux de vous aider à trouver une solution de family office offrant les services que vous recherchez. Bien entendu, étant nous-mêmes des experts en matière de planification patrimoniale, nous nous ferons également un plaisir de discuter avec vous de vos besoins spécifiques, enjeux et opportunités en la matière, si vous le souhaitez. N’hésitez pas à nous contacter.

Auteur: , LLM, TEP
© Droit d’auteur
Ce texte est une traduction. Pour tout éclaircissement, veuillez consulter le texte original en anglais.


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