powered by
Expert mondial en family office
Quelle sera la destination de votre patrimoine?
Quelle est la juridiction la plus attractive pour une relocalisation?
Quel est le montant nécessaire?
Un conseil indépendant et objectif
FR

Expert mondial en family officeheader

Relocalisation internationale

La relocalisation internationale de particuliers vers des pays fiscalement avantageux est couramment utilisée comme un outil de planification fiscale par les personnes fortunées et très fortunées et leurs family offices. La plupart des family offices offrent à leurs clients des services de relocalisation internationale et les aident à obtenir les autorisations de séjour nécessaires ou même une nationalité étrangère.

Des questions?

Contactez-nous:

+41 58 819 65 50
foss@family-office-advisory.com

Pour en savoir plus, lisez la suite ou contactez-nous.


La relocalisation internationale est de plus en plus prisée

Depuis des décennies, des familles et des personnes fortunées s’établissent dans des pays fiscalement plus avantageux comme la Suisse, le Royaume-Uni, Monaco, Dubaï, Malte, Singapour, Hong Kong et Gibraltar. Cependant, au cours des dix dernières années, la relocalisation internationale est devenue un outil de planification fiscale plus en vogue. De nombreuses raisons sont à l’origine de cette évolution: l’amélioration des moyens de communication, avec par exemple l’internet mobile et Skype, qui permettent de garder aisément le contact avec sa famille et ses affaires, ainsi que le développement considérable des routes aériennes, avec une meilleure desserte associée à des tarifs moins élevés, ce qui facilite les déplacements d’un pays à un autre.

La relocalisation pour simplifier la vie

Le principal avantage d’une émigration permanente pour des personnes fortunées ou très fortunées réside dans le fait que, dans la plupart des cas, il en découle un important avantage fiscal. Souvent, il s’agit aussi d’une condition nécessaire à la protection des actifs d’une famille et de ses membres. Parfois, c’est la relocalisation de l’ensemble de la famille qui est l’option la plus favorable et, parfois, c’est le fait que l’un ou plusieurs membres de la famille s’établissent dans un autre pays qui offre des possibilités de planification patrimoniale intéressantes.

« De plus en plus de familles décident de s’établir dans une autre juridiction »

La famille, avec le soutien du family office, peut évidemment choisir un nouveau pays de résidence sur des critères comme le climat, le niveau d’infrastructure et la stabilité de l’environnement politique. La question de la relocalisation internationale se pose également lorsque les enfants de familles fortunées et très fortunées fréquentent des écoles et des universités dans des pays comme la Suisse, le Royaume-Uni et les Etats-Unis d’Amérique. Un family office peut souvent vous apporter une aide précieuse sur ce dernier point.

La planification fiscale est une nécessité lorsque vous vous établissez à l’étranger

Les familles fortunées et très fortunées s’établissent souvent au Royaume-Uni (Londres), à Monaco ou en Suisse. Il existe d’autres options, mais elles sont généralement moins bien connues. Pour les personnes citoyennes de pays de l’Union européenne (UE), la relocalisation au sein de l’UE ou en Suisse ne pose aucun problème, mais pour une personne fortunée qui n’est pas citoyenne d’un pays de l’UE ni de la Suisse, la relocalisation internationale dans ces pays peut s’avérer plus ardue. Dans tous les cas de relocalisation internationale, une bonne planification est essentielle en particulier en cas de relocalisation pour raisons fiscales. Quiconque souhaite se relocaliser pour des raisons fiscales doit donc auparavant obtenir un conseil fiscal idoine auprès d’un cabinet d’avocat de renom spécialisé dans les questions d’ordre fiscal avant de procéder à la relocalisation.

Certains pays ne requièrent pas de planification fiscale avant que l’on s’y installe. Toutefois, et en particulier dans le cas des propriétaires d’entreprise, le family office devra planifier le départ du pays d’origine afin d’éviter des répercussions fiscales négatives, ou pour générer les répercussions fiscales positives recherchées. Les trusts et les solutions d’assurance-vie en gestion privée sont des structures souvent utilisées en relation avec une relocalisation internationale. Il est également souvent nécessaire de planifier à l’avance afin d’obtenir les autorisations de séjour requises. Et lorsqu’il s’agit d’obtenir une nationalité étrangère, il est toujours nécessaire de faire appel à un spécialiste.


Le quartier financier de Londres et le Tower Bridge

Relocalisation en Angleterre

Londres est l’une des destinations préférées des familles fortunées. La relocalisation en Angleterre (Royaume-Uni) permet de profiter du régime fiscal britannique applicable aux personnes non domiciliées. En vertu de ce régime fiscal, les étrangers établis au Royaume-Uni ne sont imposés que sur les revenus et les plus-values générés ou comptabilisés au Royaume-Uni sur les actifs qu’ils y détiennent (y compris les comptes bancaires britanniques) et sur les revenus qu’ils génèrent à l’étranger et qu’ils rapatrient ensuite au Royaume-Uni.

En savoir plus sur la relocalisation en Angleterre


Marina à Nassau, Bahamas

Relocalisation aux Bahamas

Stratégiquement situé au large de la côte de la Floride, le Commonwealth des Bahamas offre à tous ses résidents un environnement exonéré d’impôt sur le revenu et la fortune. En plus d’être une destination touristique très prisée, les Bahamas attirent depuis longtemps des familles fortunées du monde entier, qui y trouvent un cadre de vie sûr et stable.

En savoir plus sur la relocalisation aux Bahamas


Soirée sur le front de mer Dubaï Marina

Relocalisation à Dubaï

Dubaï (Emirats arabes unis) est l’une des destinations qui suscitent de plus en plus l’intérêt des familles fortunées. Stratégiquement située entre l’Afrique, l’Asie et l’Europe, cette destination est facilement accessible. Outre un climat agréable pendant au moins six mois de l’année, Dubaï offre des opportunités immobilières attractives, un mode de vie cosmopolite et une exonération totale d’impôts sur le revenu.

En savoir plus sur la relocalisation à Dubaï


Ville de Hong Kong

Relocalisation à Hong Kong

En tant que destination de relocalisation, Hong Kong attire de plus en plus de familles fortunées du monde entier. Outre son système territorial attrayant d’imposition sur le revenu des personnes physiques, Hong Kong est un territoire dynamique pour la création d’une nouvelle entreprise et constitue une porte d’entrée en Chine. Si l’on ajoute à cela le fait qu’il n’y existe ni impôt sur la fortune ni droits de succession, et qu’il s’agit de l’une des économies les plus libérales du monde – qui devrait le rester au moins aussi longtemps que durera son statut de région administrative spéciale –, Hong Kong apparaît clairement comme l’une des destinations de relocalisation les plus attractives de l’Asie.

En savoir plus sur la relocalisation à Hong Kong


Vue de Rome depuis Castel Sant'Angelo

Relocalisation en Italie

Depuis l’instauration de son programme de visas d’investisseur et de son régime fiscal de non domicilié en 2017, l’Italie est une destination de relocalisation très intéressante pour les citoyens européens et non européens. Idéalement située au sud de l’Europe, l’Italie offre un environnement fiscal attractif, une culture intéressante et un climat agréable.

En savoir plus sur la relocalisation en Italie


Gorey, Jersey, Royaume-Uni

Relocalisation à Jersey

Jersey se veut depuis longtemps une destination de relocalisation attrayante. Afin d’attirer les familles fortunées, l’île a établi une législation spécifique pour les résidents dits de grande valeur («High Value Residents»). Les résidents ayant ce statut bénéficient de taux réduits d’imposition sur le revenu des personnes physiques. Les taux d’imposition sur le revenu des sociétés étant faibles, Jersey est potentiellement une destination de relocalisation intéressante pour les familles entrepreneuriales.

En savoir plus sur la relocalisation à Jersey


Palais Grand-Ducal au crépuscule, Luxembourg ville

Relocalisation au Luxembourg

Le Luxembourg est une destination de relocalisation intéressante tant pour les ressortissants des pays de l’UE que pour ceux des pays non membres de l’UE, surtout depuis l’instauration de son programme de visas d’investisseur. Idéalement situé entre l’Allemagne, la Belgique et la France, le Luxembourg offre un environnement fiscal attrayant, une culture intéressante et d’excellentes opportunités aux personnes souhaitant y établir leur entreprise.

En savoir plus sur la relocalisation au Luxembourg


Vue de nuit sur Fontvieille et le port de Monaco

Relocalisation à Monaco

Bien que la Principauté de Monaco soit relativement exiguë, elle continue à attirer des familles fortunées du monde entier. Outre le fait qu’elle ne perçoit pas d’impôts sur le revenu ou la fortune des personnes physiques, ni de droits de succession, elle est également considérée comme attrayante en raison de son emplacement et du fait qu’il est relativement facile d’y obtenir le statut de résident, même pour les familles venant d’un pays qui n’est pas membre de l’UE.

En savoir plus sur la relocalisation à Monaco


L'horizon de Singapour

Relocalisation à Singapour

Bien que la République de Singapour soit principalement connue en tant que centre financier, elle représente aussi une destination de relocalisation intéressante. En vertu du système fiscal territorial de Singapour, ses résidents ne sont imposés que sur le revenu perçu à Singapour ou provenant d’une source singapourienne. Au travers de son programme GIP («Global Investor Programme»), Singapour cherche surtout à attirer des entrepreneurs performants. Les postulants obtiennent le statut de résident permanent lorsqu’ils investissent directement ou indirectement dans le pays.

En savoir plus sur la relocalisation à Singapour


Église Fraumünster, Zurich

Relocalisation en Suisse

Un très grand nombre de cantons suisses offrent aux personnes fortunées qui souhaitent s’établir en Suisse la possibilité, avant de le faire, de négocier avec les autorités un montant d’impôt sur le revenu et sur la fortune annuel fixe indépendamment du revenu annuel et du patrimoine effectifs de la personne. Le principal facteur pris en compte dans la négociation avec les autorités fiscales est le niveau annuel de dépenses de la personne. Cette disposition est connue sous le terme « forfait fiscal »

En savoir plus sur la relocalisation en Suisse


Relocalisation dans d’autres juridictions

La relocalisation internationale dans des juridictions comme Andorre, Gibraltar, Chypre, Malte et le Portugal (en EN) donne la possibilité d'utiliserd’utiliser des programmes spécialement développés pour les personnes fortunées. Dans le cadre de ces programmes, les montants d’impôt à payer sont faibles, voire nuls. Vous obtenez une autorisation de séjour et, dans la plupart des cas, un accès à l’espace Schengen sans nécessité de visa. Plusieurs de ces juridictions proposent également des programmes de citoyenneté par investissement destinés aux familles fortunées.

Même si la relocalisation internationale vers ces pays s’accompagne d’importants avantages fiscaux, la relocalisation vers d’autres pays peut s’accompagner d’importantes répercussions fiscales négatives. Quelques exemples de ce type de pays sont les Etats-Unis d’Amérique, la France et l’Allemagne.

Enfin et surtout, de nombreux pays offrent d’excellentes opportunités de structurer les actifs d’une famille avant de procéder à la relocalisation, de telle façon (via des trusts ou des contrats d’assurance-vie) que la charge fiscale globale de la famille soit considérablement réduite.

Un family office, une banque privée ou un cabinet juridique local peut vous aider à mettre en place des stratégies de planification de relocalisation internationale et à suivre les règles et législations locales. Alors que les familles fortunées sont toujours plus exposées au niveau international, cela devrait être un des services les plus importants d’un family office de qualité.

Nos services

signpostPanneau de signalisation

Nous conseillons régulièrement des familles qui envisagent de s’établir en Suisse, à Monaco, au Royaume-Uni ou dans d’autres juridictions. N’hésitez donc pas à nous contacter pour toute information relative à la relocalisation internationale, notamment à ses avantages et aux possibilités en la matière, ainsi qu’à l’aide que peuvent vous apporter nos services de conseil en family office. Nous serons heureux de vous aider*.

Auteurs: &
© Droit d’auteur
Ce texte est une traduction. Pour tout éclaircissement, veuillez consulter le texte original en anglais.

* L’équipe d’experts en planification fiscale et patrimoniale de l’UBP maîtrise tous les aspects de ces domaines et collabore avec un vaste réseau mondial de cabinets juridiques très compétents en matière de fiscalité et de législation, de prestataires de services spécialisés dans la gestion d’entreprise et la gestion comptable, et d’experts en relocalisation et citoyenneté. Ensemble, cette équipe et son réseau vous aideront à éviter les écueils et à profiter pleinement de votre relocalisation.

Limitation de responsabilité:
Les informations fournies sur cette page qui concernent le système fiscal et les critères de résidence sont de nature générale et ne doivent pas être considérées comme des conseils (fiscaux ou juridiques) ou des offres de services juridiques ou fiscaux. Bien que toutes les informations fournies soient régulièrement mises à jour, certaines données factuelles pourraient être obsolètes.


Ce qui suit pourrait également vous intéresser:

dmca/